Conditions générales de vente

 

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Bien Soigné, représentée par Benjamin Veletchy, micro-entrepreneur immatriculé sous le SIRET 895 322 600 00027, et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site biensoignecollection.com.

Article 2 – Produits
Les produits proposés sont des vêtements et accessoires de mode haut de gamme en édition limitée.
Deux catégories de produits sont disponibles :

  • Produits en stock : disponibles immédiatement à l’expédition.

  • Produits en précommande : fabriqués sur demande après validation de la commande.

Chaque pièce est conçue avec soin, fabriquée à partir de matériaux de qualité, et produite en quantité limitée.

Article 3 – Commandes
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV.
Pour les précommandes, le client reconnaît que la fabrication débute après confirmation et paiement intégral.

Article 4 – Délai de rétractation

  • Produits en stock : délai légal de 14 jours à compter de la réception.

  • Produits en précommande :commande ferme et définitive, pas de remboursement ni annulation (art. L221-28 Code consommation)..

  • Les retours doivent être effectués dans leur emballage d’origine, non portés et non lavés.
    Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur ou défaut imputable à Bien Soigné.

Article 5 – Tarifs et paiement
Les prix sont indiqués en euros TTC.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

Article 6 – Livraison
Les délais de livraison varient selon la catégorie du produit :

  • Produits en stock : expédition sous 2 à 4 jours ouvrés.

  • Produits en précommande : expédition sous 3 à 6 semaines.

Article 7 – Responsabilité
Bien Soigné ne pourra être tenue pour responsable des retards ou impossibilités de livraison dus à un cas de force majeure ou à un dysfonctionnement imputable au transporteur.

Article 8 – Propriété intellectuelle
Toutes les créations, visuels, textes et logos sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Bien Soigné.

Article 9 – Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et au suivi clientèle.
Elles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.